1800-1850 - Délibérations du conseil municipal
De GrandTerrier
L'ensemble des délibérations des conseils municipaux d'Ergué-Gabéric entre le 23 prairial de l'an VIII (12 juin 1800) et le 15 mai 1850.
Travail de numérisation de Nathalie Calvez [1], responsable en 2003 du classement des archives municipales de plusieurs communes du Finistère (Ergué-Gabéric, Plouigneau ...).
Autres lectures : « Liste des maires d'Ergué-Gabéric » ¤ « 1851-1879 - Registre des délibérations du conseil municipal » ¤ « 1840-1842 - Délibérations municipales sur le projet de déplacement du bourg » ¤ « 1806-1921 - L'histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric au 19e siècle » ¤ « François Salomon Bréhier, maire (1808-1812) et avoué franc-maçon » ¤
Présentation
Les dossiers récurrents et/ou importants qui y sont exposés sont les suivants :
- Le projet en 1840-42 de transfert du chef-lieu bourg sur les terres de Penn-Karn-Lestonan.
- Le rétablissement du règlement d'octroi sur les boissons après sa suppression en 1791.
- L'approbation annuelle des budgets communaux et des bilans des recettes et dépenses.
- L'organisation des opérations d'entretien des chemins vicinaux et des routes.
- L'arrivée des instituteurs et les différentes tentatives de construction de maisons d'école.
- Les installations des maires et équipes municipales à chaque nomination par le préfet, hormis la seule période de 1848 à 1850 où le maire est élu par le conseil municipal (après 1851 c'est de nouveau le préfet qui nomme les maires).
À titre d'exemple, le folio 22 daté du 26 mai 1808 : le nouveau maire Salomon Bréhier et son adjoint François Caugant prêtent « le serment d'obéissance à l'empereur et de fidélité aux constitutions de l'empire ».
Cette nomination d'un négociant de la ville de Quimper dans une commune rurale où tous les autres maires ont été et seront agriculteurs peut surprendre. Mais deux raisons l'expliquent : Bréhier y a acquis grâce aux Biens Nationaux de nombreux biens immobiliers d'une part, et il est franc-maçon notoire d'autre part.
En effet, le premier empire a donné lieu à l’unification et à la consolidation de la franc-maçonnerie grâce à Napoléon Ier. Ses frères Louis et Joseph, le consul Cambacérès et bien d'autres sont Grands-Maîtres ou Administrateurs généraux du Grand-Orient où on devait promettre soumission aux lois de l’État, attachement au gouvernement, respect et reconnaissance à l’Empereur. La nomination de Bréhier, initié à la loge « La Parfaite Union » de Quimper, est donc dans l'air du temps.
Les 181 folios
Années Révolutionnaires 8 à 11, folios 1 à 9 :
- 0. Registre des conseils municipaux de 1800 à 1850
:Ouverture du registre - 1. Délibérations des 23 prairial an 8, 10 messidor an 8:Installation de Jean Le Jour comme maire. Nomination de François Sueur et Jean Paloues comme adjoint et secrétaire.
- 2. Délibérations des 9 pluviôse an 9, 15-17 et 27 pluviôse an 9:Constitution du Conseil le 9 pluviôse an 9 (29 janvier 1801), délibération sur les dépenses de l'an 10
- 3. Suite des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9:Revue des rentes et dépenses des fonds communaux de l'an 8. Utilisation de ses fonds propres par l'agent communal.
- 4. Fin des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9, et 24 pluviôse an 10:Détail des dépenses communales faites sur les fonds propres par l'agent. Établissement d'un local pour la "mairerie".
- 5. Fin des délibérations du 24 pluviôse an 10, et 25 thermidor an 10:Détail des dépenses communales de l'an 9.
- 6. Fin des délibérations du 25 thermidor an 10, et 4 brumaire an 11, 1er frimaire an 11:Adoption de la conscription par tirage au sort. Désignation des deux conscrits de l'an.
- 7. Fin des délibérations du 1er frimaire an 11, et 24 nivôse an 11, 16 pluviôse an 11:Désignation des deux conscrits de l'an.
- 8. Fin des délibérations du 16 pluviôse an 11:Dépenses de l'an 2.
- 9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11:Tableau des conscrits de l'an. Dépenses de logement du curé.
Années 1806 à 1810, folios 10 à 32 :
- 10. Fin des délibérations du 30 germinal an 11, et 4 février 1806:Revue des comptes de l'an II
- 11. Suite des délibérations 4 février 1806:??
- 12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806:Fin du tableau des dépenses communales. Acquisition du presbytère. Rétablissement des droits d'octroi.
- 13. Fin des délibérations du 6 juin 1806, et 14 mars 1807 (rayé):Rétablissement de l'octroi municipal. Début (rayé) de la séance du 14 mars.
- 14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé):Suite (rayée) de la séance du 14 mars.
- 15. Fin des délibérations du 14 mars 1807 (rayé):Fin (rayée) de la séance du 14 mars.
- 16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé):tarif (rayé) de l'octroi, recopié page 20
- 17. Séance du 15 avril 1807:Répartition des dépenses communales
- 18. Suite de la séance du 15 avril 1807:Fin des délibérations. Réglement pour l'établissement de l'octroi.
- 19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric:Tarif détaillé de l'octroi
- 20. Séance du 15 mai 1807:??
- 21. Fin de séance du 15 mai 1807, et séance du 3 mars 1808:??
- 22. Suite de séance du 3 mars 1808, délibérations du 26 mai 1808, et du 12 mai 1808:Installation de Salomon Bréhier avec serment de fidélité.
- 23. Suite des délibérations du 12 mai 1808, et délibérations du 4 juillet 1808:??
- 24. Délibérations du 30 avril 1809, et du 10 mai 1809:??
- 25. Suite des délibérations du 10 mai 1809, et délibérations du 24 septembre 1809:Etat des centimes municipaux de 1808. Ponction de 200 francs dans le coffre-fort de Kerdévot.
- 26. Suite des délibérations du 24 septembre 1809, et délibération du 4 octobre 1809 et du 18 janvier 1810:Nouveau résident au manoir de Lezergué Nomination du conseiller Allain Seznec en remplacement de François Laurent décédé
- 27. Séance du 18 janvier 1810:Acquisition du presbytère, propriété du maire, par une imposition extraordinaire
- 28. Fin de séance du 18 janvier 1810, délibérations du 10 mai 1810:Acquisition du presbytère
- 29. Suites des délibérations du 10 mai 1810:??
- 30. Fin des délibérations du 10 mai 1810, délibérations du 14 septembre 1810:??
- 31. Fin des délibérations du 14 septembre 1810, délibérations du 15 novembre 1810:??
- 32. Fin des délibérations du 15 novembre 1810:??
Années 1811 à 1818, folios 33 à 60 :
- 33. Règlement pour l'abonnement de l'octroi d'EG, délibérations du 12 novembre et du 20 mars 1811:??
- 34. Suite des délibérations du 20 mars 1811:Elargissement du chemin du Cleuyou et de celui de la Salleverte
- 35. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et deux autres délibérations du même jour:??
- 36. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et séance du 8 mai 1811:??
- 37. Suite de séance du 8 mai 1811:Elargissement de la route du Cleuyou.
- 38. Suite de séance du 8 mai 1811:Vente à la commune de la maison du presbytère appartenant au sieur Brehier pour le logement de leur desservant (Prix de vente : 4000 francs, Délai de paiement de 2 ans)
- 39. Fin de séance du 8 mai 1811, délibération du 20 juin 1811:Acquisition du presbytère.
- 40. Fin de séance du 20 juin 1811, délibération du 25 août 1811:??
- 41. Délibération du 12 mai 1812:??
- 42. Séance du 5 juillet 1812:??
- 43. Séance du 9 novembre 1812:??
- 44. Séance du 5 mai 1813:??
- 45. Feuillet vierge:-
- 46. Séance du 22 juin 1813:??
- 47. Séance du 1er juin 1814:??
- 48. Séance du 22 septembre 1814:??
- 49. Délibération du 25 avril 1815, et séance du 29 septembre 1815:??
- 50. Fin de séance du 29 septembre 1815, et séance du 5 novembre 1815:??
- 51. Suite de séance du 5 novembre 1815:??
- 52. Séance du 10 mai 1816:??
- 53. Séances du 14 juin 1816, et du 26 janvier 1817:Désignation du maire Jerome Crédou et de l'adjoint Jean Riou par le préfet.
- 54. Suite de séance du 26 janvier 1817:Etat des routes vicinales à réparer : route de Coray.
- 55. Séance du 20 février 1817:Etat des routes vicinales à réparer : barrière du Cleuyou, Ruillen (terre noire), Kerampensal à Lezergué, Lenhesk, Kroas-Spern ...
- 56. Suite de séance du 20 février 1817, et séance du 21 mars 1817:Etat des routes vicinales à réparer.
- 57. Séance du 1er avril 1817:??
- 58. Séance du 10 mai 1817:??
- 59. Séance du 5 février 1818:??
- 60. Suite de séance du 5 février 1818:??
Années 1821 à 1835, folios 61 à 89 :
- 61. Séance du 1er février 1821:??
- 62. Séances du 10 septembre 1821 et du 13 mai 1823:??
- 63. Fin de séance du 13 mai 1823, délibérations du 26 octobre 1823, 11 février 1824 et 8 décembre 1824 (rayé):??
- 64. Délibérations du 14 octobre 1824, du 10 ?? 1826, et du 5 février 1826:??
- 65. Autres délibérations du 5 février 1826:??
- 66. Séances du 14 mai 1826, et séance du 13 mai 1827:??
- 67. Séance du 9 septembre 1827:??
- 68. Séances du 11 mai 1828 et 8 septembre 1828:??
- 69. Fin de séance du 8 septembre 1828, séances du 10 mai 1829 et 6 septembre 1829:Estimation des longueurs et largeur des routes vicinales.
- 70. Fin de séance du 6 septembre 1829, séance du 15 novembre 1829:Largeur des routes (suite) ...
- 71. Fin de séance du 15 novembre 1829, séances du 9 mai 1830 et 19 septembre 1830:Serment à charte de 1830 et Louis-Philippe.
- 72. Délibération du 19 septembre 1830, séance du 8 novembre 1830:Serment à charte de 1830 et Louis-Philippe.
- 73. Fin de séance du 8 novembre 1830, séances du 23 mars 1831 et 15 mai 1831:??
- 74. Délibération du 21 août 1831:??
- 75. Délibération du 20 novembre 1831, procès-verbal du 27 novembre 1831:Proposition de logement à Lezergé pour l'instituteur.
- 76. Fin de procès-verbal du 27 novembre 1831:Résultats des élections municipales de 1831.
- 77. Séance du 26 décembre 1831:??
- 78. Séance et délibération du 26 février 1832:Nomination de Nicolas Le Marié comme maire.
- 79. Délibération du 8 avril 1832 et 20 mai 1832:Octroi de 30 francs à l'instituteur.
- 80. Séance du 20 mai 1832:??
- 81. Délibérations du 8 juillet 1832 et 1er janvier 1833:??
- 82. Fin de délibération du 1er janvier 1833, séance du 27 janvier 1833:Nomination de René Laurent comme maire, et d'Hervé Lozac'h comme adjoint.
- 83. Fin de séance du 27 janvier 1833, séance du 10 mars 1833:??
- 84. Séances du 4 mai, 1er et 15 septembre 1833:Vérification des comptes du receveur, Avis négatif sur l'instruction primaire, le Bourg étant excentré Résidence du percepteur à Quimper.
- 85. Séance du 18 mai 1834:Approbation des comptes de 1833, dépenses de l'école primaire.
- 86. Séance du 18 mai 1834, classement des chemins vicinaux:Chemins vicinaux.
- 87. Séance du 26 septembre 1834:??
- 88. Séance du 26 décembre 1834:??
- 89. Séance du 18 janvier 1835:??
Années 1836 à 1840, folios 90 à 132 :
- 90. Séance du 1er janvier 1836:Journées de travail pour l'entretien des chemins vicinaux.
- 91. Séances du 13 mars et du 17 mai 1836:Devis de répararation du chemin vicinal de Coray Devis de répararation du chemin vicinal de Langolen.
- 92. Suite de séance du 17 mai 1836:Devis de réparation du clocher de l'église.
- 93. Fin de séance du 17 mai 1836:Devis de réparation du clocher de l'église.
- 94. Séance du 19 juin 1836, chemin de grande communication:Réparation des chemins vicinaux de Coray et de Langolen.
- 95. Fin de séance du 19 juin 1836, séance du 8 janvier 1837:Réparation des chemins vicinaux de Coray et de Langolen. Devis de réparation du clocher de l'église.
- 96. Fin de séance du 8 janvier 1837:Devis de réparation du clocher de l'église.
- 97. Séances du 8 et 26 janvier 1837, 12 mars 1837:Constitution d'une commission de reconnaissance des chemins publics. Réparation du clocher de l'église paroissiale.
- 98. Suite de séance du 12 mars 1837:Réparation du clocher de l'église paroissiale.
- 99. Fin de séance du 12 mars 1837, sessions du 14 mai 1837:Réparation du clocher de l'église paroissiale.
- 100. Session du 14 mai 1837, séance du 3 septembre 1837:Vérification du budget de 1836. Commission de classement des chemins vicinaux.
- 101. Fin de séance du 3 septembre 1837, séance du 17 septembre 1837:Installation du maire.
- 102. Séances du 5 novembre 1837:??
- 103. Séance du 26 novembre 1837:??
- 104. Fin du séance et délibération du 26 novembre 1837:Délibération sur les taxes d'octroi.
- 105. Fin de délibération du 26 novembre 1837:Délibération et tarif de l'octroi.
- 106. Séance du 15 mai 1838 et délibération du 20 mai 1838:??
- 107. Séance du 18 juin 1838:??
- 108. Suite de séance du 18 juin 1838:??
- 109. Suite de séance du 18 juin 1838:??
- 110. Fin de séance du 18 juin 1838:??
- 111. Séances du 14 avril 1839 et 9 mai 1839:??
- 112. Séance du 20 octobre 1839:Validation du tracé du chemin du Bourg à Briec.
- 113. Délibération du 20 octobre 1839:Projet de déplacement du cimetière. Argumentation suite au refus de l'établissement des droits d'octroi.
- 114. Fin de délibération du 20 octobre 1839, séance du 24 novembre 1839:L'octroi et la diminution du nombre de débits de boissons. Tracé du chemin du Bourg à Briec.
- 115. Fin de séance du 24 novembre 1839:Paiement pour l'entretien de l'hospice des aliénés.
- 116. Extrait du registre de la préfecture du finistère du 20 décembre 1839:Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier.
- 117. Séance du 23 février 1840:Achat de terrain sur chemin du moulin à papier.
- 118. Séances du 22 mars 1840 et 12 avril 1840:Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier, Projet de construction de maison d'école.
- 118. Séances du 22 mars 1840 et 12 avril 1840:??
- 119. Suite de séances du 12 avril 1840:Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier.
- 120. Séance du 10 mai 1840:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 121. Suite de séance du 10 mai 1840:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 122. Fin de séance du 10 mai 1840:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 123. Délibération du 9 août 1840:Résultats des élections du 9 août 1840.
- 124. Fin de délibération du 9 août 1840, résultat des élections municipales:Résultats des élections du 9 août 1840.
- 125. Séance du 9 août 1840:Délibérations relatives au projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 126. Suite de séance du 9 août 1840:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 127. Suite de séance du 9 août 1840:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 128. Suite de séance du 9 août 1840:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 129. Suite de séance du 9 août 1840:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 130. Fin de séance du 9 août 1840:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 131. Observations suite à séance du 9 août 1840:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 132. Séances du 18 octobre 1840:Installation du maire ; Refus de réunion des écoles primaires de Kerfeunteun et Ergué-Armel.
Années 1841 à 1850, folios 133 à 181 :
- 133. Séances du 9 mai 1841, 22 août 1841, 6 février 1842:Budget de 1942.
- 134. Suite de séance du 6 février 1842:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 135. Suite de séance du 6 février 1842:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 136. Fin de séance du 6 février 1842, séance du 20 février 1842:Projet de transfert du Bourg à Lestonan.
- 137. Fin de séance du 20 février 1842, séance du 22 mars 1842:Entretien de la route de Carhaix.
- 138. Séances du 1er janvier 1843 et 12 mars 1843:Traitement d'un cantonnier cantonnal.
- 139. Séance du 14 mai 1843, élections du 6 août 1843:Résultats des élections du 2 juillet 1843.
- 140. Suite des élections du 6 août 1843:Résultats des élections du 2 juillet 1843.
- 141. Séance du 29 octobre 1843, procès-verbal du 29 octobre 1843:??
- 142. Fin de procès-verbal du 29 octobre 1843:??
- 143. Séances du 5 novembre 1843, 24 mars 1844, 12 mai 1844 et 7 juillet 1844:Projet de déplacement de la chapelle de St-André.
- 144. Fin de séance du 7 juillet 1844:Projet de déplacement de la chapelle de St-André.
- 145. Séances du 1er septembre 1844, 11 mai 1845 et 15 juin 1845:??
- 146. Fin de séance du 15 juin 1845, délibération du 2 novembre 1845 :Guérison d'une mendiante.
- 147. Séances du 16 novembre 1845 et 10 mai 1846:??
- 148. Délibération du 16 août 1846:??
- 149. Fin de délibération du 16 août 1846, résultat des élections, session du 15 novembre 1846:Nomination du maire Pierre Nédélec.
- 150. Fin de session du 15 novembre 1846, délibération du 22 novembre 1846:Nomination de l'adjoint Pétillon.
- 151. Fin de délibération du 22 novembre 1846:??
- 152. Séance du 27 décembre 1846:Les pauvres pour l'entretien des chemins vicinaux ou employés dans les fermes.
- 153. Fin de séance du 27 décembre 1846, séance du 10 janvier 1847:Les pauvres au service de l'entretien chemins vicinaux.
- 154. Séance du 18 avril 1847:??
- 155. Feuillet vierge:-
- 156. Séance du 2 mai 1847:Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier.
- 157. Suite de séance du 2 mai 1847:Chemin vicinal du Bourg à Briec passant par le moulin à papier.
- 158. Fin de séance du 2 mai 1847, délibérations du 2 mai 1847 et 26 juin 1847:??
- 159. Séance du 31 octobre 1847:??
- 160. Suite de séance du 31 octobre 1847 :??
- 161. Suite de séance du 31 octobre 1847:??
- 162. Suite de séance du 31 octobre 1847:??
- 163. Fin de séance du 31 octobre 1847, séance du 11 novembre 1847:Liste des conseillers. Projet de maison d'école.
- 164. Suite de séance du 11 novembre 1847:Projet de maison d'école.
- 165. Suite de séance du 11 novembre 1847:Projet de maison d'école.
- 166. Fin de séance du 11 novembre 1847, délibération du 27 février 1848:Chemins vicinaux.
- 167. Suite de délibération du 27 février 1848:??
- 168. Suite de délibération du 27 février 1848:??
- 169. Fin de délibération du 27 février 1848, autre délibération du 27 février 1848:Maison d'école.
- 170. Fin d'autre délibération du 27 février 1848, séance du 12 mars 1848:??
- 171. Fin de séance du 12 mars 1848, séance du 11 juin 1848, procès verbal d'installation des conseillers municipaux du 8 août 1848 (rayé) :??
- 172. Suite de procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire du 8 août 1848 (rayé):??
- 173. Procès verbal d'installation des conseillers municipaux du 8 août 1848:Installation des conseillers.
- 174. Suite du procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire adjoint du 8 août 1848:Installation des conseillers.
- 175. Fin du procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire adjoint du 8 août 1848, séance du 6 octobre 1848, séance de fin 1848:Projet de maison d'école.
- 176. Fin de séance de fin 1848, séance de mai 1849, séance du 27 mai 1849:??
- 177. Fin de séance du 27 mai 1849, procès verbal du 3 juin 1849:??
- 178. Fin de procès verbal du 3 juin 1849, séance du 3 juin 1849 :Projet de maison d'école.
- 179. Deux annotations rayées et arrêté du registre le 21 juin 1849:??
- 180. Confirmations de capitaine, lieutenants et sergents:Nomination policière.
- 181. Délibération du 15 mai 1850:??
Annotations
- ↑ Nathalie Calvez, titulaire d'un DEA d'histoire médiévale, est une historienne et archiviste itinérante. Produit en 1990 une maîtrise intitulée « La noblesse en basse Cornouaille aux XVe et XVIe siècles », puis en 1991 son mémoire de DEA « Les manoirs dans la châtellenie de Quimperlé, d'une réformation à l'autre (1426-1536) », à l'UBO de Brest, sous la direction de Jean Kerhervé. Travaille en 1996 sur la BD « Histoire de Quimper » de Luc Duthil et Alain Robert. En 2003-2010, classe les archives municipales de plusieurs communes du Finistère (Ergué-Gabéric, Plouigneau ...). Commissaire d'exposition sur le volet local de Quimper de l'exposition nationale « Finances publiques, finances locales, de Philippe Le Bel à nos jours » (1991-1992).
