16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé)

De GrandTerrier

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Registre des délibérations des conseils municipaux d'Ergué-Gabéric du 23 prairial de l'an VIII (12 juin 1800) au 15 mai 1850.

[Toutes délibérations]

Mandature : François Caugant

Ordre du jour :

  • tarif (rayé) de l'octroi, recopié page 20


Introduction

Ce brouillon de tarif sera repris et modifié un mois plus tard, page 19.

Il est ici question, en plus de la taxe sur les boissons, d'un possible droit d'octroi par tête de boeuf, de mouton, de veau et de porc, mais cette idée se sera pas retenue.

Transcription

Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric ...

Vin par hectolitre ...

[...]

Boeuf par tête

Mouton par tête.

Veau par tête.

Porc par tête.



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Thème de l'article : Délibération de conseils municipaux d'Ergué-Gabéric Création : janvier 2007    Màj : 19.07.2024