Catégorie:Conseils 1800-50
De GrandTerrier
Articles
Cet espace comprend 181 articles.
1
- 0. Registre des conseils municipaux de 1800 à 1850
- 1. Délibérations des 23 prairial an 8, 10 messidor an 8
- 2. Délibérations des 9 pluviôse an 9, 15-17 et 27 pluviôse an 9
- 3. Suite des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9
- 4. Fin des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9, et 24 pluviôse an 10
- 5. Fin des délibérations du 24 pluviôse an 10, et 25 thermidor an 10
- 6. Fin des délibérations du 25 thermidor an 10, et 4 brumaire an 11, 1er frimaire an 11
- 7. Fin des délibérations du 1er frimaire an 11, et 24 nivôse an 11, 16 pluviôse an 11
- 8. Fin des délibérations du 16 pluviôse an 11
- 9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11
2
- 10. Fin des délibérations du 30 germinal an 11, et 4 février 1806
- 11. Suite des délibérations 4 février 1806
- 12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806
- 13. Fin des délibérations du 6 juin 1806, et 14 mars 1807 (rayé)
- 14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé)
- 15. Fin des délibérations du 14 mars 1807 (rayé)
- 16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé)
- 17. Séance du 15 avril 1807
- 18. Suite de la séance du 15 avril 1807
- 19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric
- 21. Fin de séance du 15 mai 1807, et séance du 3 mars 1808
- 22. Suite de séance du 3 mars 1808, délibérations du 26 mai 1808, et du 12 mai 1808
- 23. Suite des délibérations du 12 mai 1808, et délibérations du 4 juillet 1808
- 24. Délibérations du 30 avril 1809, et du 10 mai 1809
- 25. Suite des délibérations du 10 mai 1809, et délibérations du 24 septembre 1809
- 26. Suite des délibérations du 24 septembre 1809, et délibération du 4 octobre 1809 et du 18 janvier 1810
- 27. Séance du 18 janvier 1810
- 28. Fin de séance du 18 janvier 1810, délibérations du 10 mai 1810
- 29. Suites des délibérations du 10 mai 1810
- 30. Fin des délibérations du 10 mai 1810, délibérations du 14 septembre 1810
- 31. Fin des délibérations du 14 septembre 1810, délibérations du 15 novembre 1810
- 32. Fin des délibérations du 15 novembre 1810
3
- 33. Règlement pour l'abonnement de l'octroi d'EG, délibérations du 12 novembre et du 20 mars 1811
- 34. Suite des délibérations du 20 mars 1811
- 35. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et deux autres délibérations du même jour
- 36. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et séance du 8 mai 1811
- 37. Suite de séance du 8 mai 1811
- 38. Suite de séance du 8 mai 1811
- 39. Fin de séance du 8 mai 1811, délibération du 20 juin 1811
- 40. Fin de séance du 20 juin 1811, délibération du 25 août 1811
- 41. Délibération du 12 mai 1812
- 42. Séance du 5 juillet 1812
- 43. Séance du 9 novembre 1812
- 44. Séance du 5 mai 1813
- 45. Feuillet vierge
- 46. Séance du 22 juin 1813
- 47. Séance du 1er juin 1814
- 48. Séance du 22 septembre 1814
- 49. Délibération du 25 avril 1815, et séance du 29 septembre 1815
- 50. Fin de séance du 29 septembre 1815, et séance du 5 novembre 1815
- 51. Suite de séance du 5 novembre 1815
- 52. Séance du 10 mai 1816
- 53. Séances du 14 juin 1816, et du 26 janvier 1817
- 54. Suite de séance du 26 janvier 1817
- 55. Séance du 20 février 1817
- 56. Suite de séance du 20 février 1817, et séance du 21 mars 1817
- 57. Séance du 1er avril 1817
- 58. Séance du 10 mai 1817
- 59. Séance du 5 février 1818
- 60. Suite de séance du 5 février 1818
4
- 61. Séance du 1er février 1821
- 62. Séances du 10 septembre 1821 et du 13 mai 1823
- 63. Fin de séance du 13 mai 1823, délibérations du 26 octobre 1823, 11 février 1824 et 8 décembre 1824 (rayé)
- 64. Délibérations du 14 octobre 1824, du 10 ?? 1826, et du 5 février 1826
- 65. Autres délibérations du 5 février 1826
- 66. Séances du 14 mai 1826, et séance du 13 mai 1827
- 67. Séance du 9 septembre 1827
- 68. Séances du 11 mai 1828 et 8 septembre 1828
- 69. Fin de séance du 8 septembre 1828, séances du 10 mai 1829 et 6 septembre 1829
- 70. Fin de séance du 6 septembre 1829, séance du 15 novembre 1829
- 71. Fin de séance du 15 novembre 1829, séances du 9 mai 1830 et 19 septembre 1830
- 72. Délibération du 19 septembre 1830, séance du 8 novembre 1830
- 73. Fin de séance du 8 novembre 1830, séances du 23 mars 1831 et 15 mai 1831
- 74. Délibération du 21 août 1831
- 75. Délibération du 20 novembre 1831, procès-verbal du 27 novembre 1831
- 76. Fin de procès-verbal du 27 novembre 1831
- 77. Séance du 26 décembre 1831
- 78. Séance et délibération du 26 février 1832
- 79. Délibération du 8 avril 1832 et 20 mai 1832
- 80. Séance du 20 mai 1832
- 81. Délibérations du 8 juillet 1832 et 1er janvier 1833
- 82. Fin de délibération du 1er janvier 1833, séance du 27 janvier 1833
- 83. Fin de séance du 27 janvier 1833, séance du 10 mars 1833
- 84. Séances du 4 mai, 1er et 15 septembre 1833
- 85. Séance du 18 mai 1834
- 86. Séance du 18 mai 1834, classement des chemins vicinaux
- 87. Séance du 26 septembre 1834
- 88. Séance du 26 décembre 1834
- 89. Séance du 18 janvier 1835
5
- 90. Séance du 1er janvier 1836
- 91. Séances du 13 mars et du 17 mai 1836
- 92. Suite de séance du 17 mai 1836
- 93. Fin de séance du 17 mai 1836
- 94. Séance du 19 juin 1836, chemin de grande communication
- 95. Fin de séance du 19 juin 1836, séance du 8 janvier 1837
- 96. Fin de séance du 8 janvier 1837
- 97. Séances du 8 et 26 janvier 1837, 12 mars 1837
- 98. Suite de séance du 12 mars 1837
- 99. Fin de séance du 12 mars 1837, sessions du 14 mai 1837
- 100. Session du 14 mai 1837, séance du 3 septembre 1837
- 101. Fin de séance du 3 septembre 1837, séance du 17 septembre 1837
- 102. Séances du 5 novembre 1837
- 103. Séance du 26 novembre 1837
- 104. Fin du séance et délibération du 26 novembre 1837
- 105. Fin de délibération du 26 novembre 1837
- 106. Séance du 15 mai 1838 et délibération du 20 mai 1838
- 107. Séance du 18 juin 1838
- 108. Suite de séance du 18 juin 1838
- 109. Suite de séance du 18 juin 1838
- 110. Fin de séance du 18 juin 1838
- 111. Séances du 14 avril 1839 et 9 mai 1839
- 112. Séance du 20 octobre 1839
- 113. Délibération du 20 octobre 1839
- 114. Fin de délibération du 20 octobre 1839, séance du 24 novembre 1839
- 115. Fin de séance du 24 novembre 1839
- 116. Extrait du registre de la préfecture du finistère du 20 décembre 1839
- 117. Séance du 23 février 1840
- 118. Séances du 22 mars 1840 et 12 avril 1840
- 119. Suite de séances du 12 avril 1840
- 120. Séance du 10 mai 1840
- 121. Suite de séance du 10 mai 1840
- 122. Fin de séance du 10 mai 1840
- 123. Délibération du 9 août 1840
- 124. Fin de délibération du 9 août 1840, résultat des élections municipales
- 125. Séance du 9 août 1840
- 126. Suite de séance du 9 août 1840
- 127. Suite de séance du 9 août 1840
- 128. Suite de séance du 9 août 1840
- 129. Suite de séance du 9 août 1840
- 130. Fin de séance du 9 août 1840
- 131. Observations suite à séance du 9 août 1840
- 132. Séances du 18 octobre 1840
6
- 133. Séances du 9 mai 1841, 22 août 1841, 6 février 1842
- 134. Suite de séance du 6 février 1842
- 135. Suite de séance du 6 février 1842
- 136. Fin de séance du 6 février 1842, séance du 20 février 1842
- 137. Fin de séance du 20 février 1842, séance du 22 mars 1842
- 138. Séances du 1er janvier 1843 et 12 mars 1843
- 139. Séance du 14 mai 1843, élections du 6 août 1843
- 140. Suite des élections du 6 août 1843
- 141. Séance du 29 octobre 1843, procès-verbal du 29 octobre 1843
- 142. Fin de procès-verbal du 29 octobre 1843
- 143. Séances du 5 novembre 1843, 24 mars 1844, 12 mai 1844 et 7 juillet 1844
- 144. Fin de séance du 7 juillet 1844
- 145. Séances du 1er septembre 1844, 11 mai 1845 et 15 juin 1845
- 146. Fin de séance du 15 juin 1845, délibération du 2 novembre 1845
- 147. Séances du 16 novembre 1845 et 10 mai 1846
- 148. Délibération du 16 août 1846
- 149. Fin de délibération du 16 août 1846, résultat des élections, session du 15 novembre 1846
- 150. Fin de session du 15 novembre 1846, délibération du 22 novembre 1846
- 151. Fin de délibération du 22 novembre 1846
- 152. Séance du 27 décembre 1846
- 153. Fin de séance du 27 décembre 1846, séance du 10 janvier 1847
- 154. Séance du 18 avril 1847
- 155. Feuillet vierge
- 156. Séance du 2 mai 1847
- 157. Suite de séance du 2 mai 1847
- 158. Fin de séance du 2 mai 1847, délibérations du 2 mai 1847 et 26 juin 1847
- 159. Séance du 31 octobre 1847
- 160. Suite de séance du 31 octobre 1847
- 161. Suite de séance du 31 octobre 1847
- 162. Suite de séance du 31 octobre 1847
- 163. Fin de séance du 31 octobre 1847, séance du 11 novembre 1847
- 164. Suite de séance du 11 novembre 1847
- 165. Suite de séance du 11 novembre 1847
- 166. Fin de séance du 11 novembre 1847, délibération du 27 février 1848
- 167. Suite de délibération du 27 février 1848
- 168. Suite de délibération du 27 février 1848
- 169. Fin de délibération du 27 février 1848, autre délibération du 27 février 1848
- 170. Fin d'autre délibération du 27 février 1848, séance du 12 mars 1848
- 171. Fin de séance du 12 mars 1848, séance du 11 juin 1848, procès verbal d'installation des conseillers municipaux du 8 août 1848 (rayé)
- 172. Suite de procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire du 8 août 1848 (rayé)
- 173. Procès verbal d'installation des conseillers municipaux du 8 août 1848
- 174. Suite du procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire adjoint du 8 août 1848
- 175. Fin du procès verbal d'installation des conseillers municipaux et du maire adjoint du 8 août 1848, séance du 6 octobre 1848, séance de fin 1848
- 176. Fin de séance de fin 1848, séance de mai 1849, séance du 27 mai 1849
- 177. Fin de séance du 27 mai 1849, procès verbal du 3 juin 1849
- 178. Fin de procès verbal du 3 juin 1849, séance du 3 juin 1849
- 179. Deux annotations rayées et arrêté du registre le 21 juin 1849
- 180. Confirmations de capitaine, lieutenants et sergents
- 181. Délibération du 15 mai 1850