Pages qui pointent vers « 1806-1921 - L'histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric au 19e siècle »
De GrandTerrier
Les pages ci-dessous contiennent un lien vers 1806-1921 - L'histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric au 19e siècle :
Affichage de 14 éléments.
- 1648 - Déclarations pour le lieu-dit Kerlaviou (← liens)
- 1851-1879 - Registre des délibérations du conseil municipal (← liens)
- 1800-1850 - Délibérations du conseil municipal (← liens)
- 12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806 (← liens)
- 18. Suite de la séance du 15 avril 1807 (← liens)
- 19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (← liens)
- 104. Fin du séance et délibération du 26 novembre 1837 (← liens)
- 113. Délibération du 20 octobre 1839 (← liens)
- 1838 - Refus d'autorisation de l'octroi sur les boissons par le ministre de l'Intérieur (← liens)
- 1866 - Décret impérial pour le maintien de l'octroi communal (← liens)
- 1915 - Demande de prorogation quinquennale des taxes d'octroi communales (← liens)
- 1857 - Une affiche impériale pour l'arrêté du règlement et tarif de l'octroi (← liens)
- 1804-1811 - Location, quête et tentative d'acquisition du presbytère par la commune (← liens)
- Modèle:OctroiLect (← liens)