1879-1909 - Registre des délibérations du conseil municipal
De GrandTerrier
Numérisation de toutes les délibérations du conseil municipal d'Ergué-Gabéric du 16 novembre 1879 au 21 novembre 1909
Le registre relié de 194 pages recto-version, c'est-à-dire 387 folios, est conservé aux Archives municipales. La transcription des délibérations est démarrée et sera complétée au fur et à mesure des prochaines analyses.
Autres lectures : « 1851-1879 - Registre des délibérations du conseil municipal » ¤ « Documents conservés aux Archives communales d'Ergué-Gabéric » ¤ « 1905-1909 - La loi du 14.07.1905 et l'aide communale aux indigents et assistés » ¤
Présentation
Le présent registre, dont les pages sont reproduites ci-dessous, couvre la fin du XIXe et le début du XXe siècle.
Les dossiers marquants de cette période sont :
Les 397 folios
Délibérations 1879-1880 :
- [16 novembre 1879, folios 1-3] : classement du chemin vicinal du bourg
- [29 février 1880, folios 3-4] : taux de rétribution scolaire
- [20 mai 1880, folios 4-5] : résultats de l'exercice 1879, chemins vicinaux et budgets 1880 et 1881
- [28 mai 1880, folios 6-7] : vote sur les chemins vicinaux
- [27 juin 1880, folio 7] : achèvement des chemin vicinaux
- [10 octobre 1880, folios 8-9] : rectification de la côte de Kerampensal
- [14 novembre 1880, folios 9-10] : Excédent de dépenses
- [12 décembre 1880, folio 11] : Nomination de délégués
Délibérations 1881 :
- [23 janvier 1881, folios 12-13] : installation de nouveaux élus, élection du maire Jean Mahé
- [10 février 1881, folios 13-15] : dépenses de l'instruction primaire, classement de chemins
- [10 février 1881, folios 15-16] : nomination de délégués, création de trois foires annuelles, dont celle de Kerdévot
- [18 avril 1881, folio 17] : élection de 3 nouveaux délégués
- [27 avril 1881, folios 18-21] : résultats de l'exercice 1880, chemins vicinaux
- [10 juillet 1881, folios 22-24] : nomination de l'ordonnateur du bureau de bienfaisance, achat d'un drapeau pour le 14 juillet, allocation de 100 francs pour les varioleux
- [7 août 1881, folio 24] : rectification de la côte de Kerampensal, création des foires de Concarneau, Tourc'h et Port-Launay
- [4 septembre 1881, folio 25] : achat de 8 feuilles de timbres, manque de moyens pour lutter contre l'épidémie de variole
- [25 septembre 1881, folio 26] : nomination d'un secrétaire, révision du traitement du receveur
- [27 novembre 1881, folio 27] : nomination d'un secrétaire, dénonciation d'un abattage des arbres du placitre de Dt-Guénolé
- [27 novembre 1881, folios 28-30] : manque de 4 feuilles de timbres, demande d'une somme pour le traitement des indigents, frais des élections, classement du chemin dit "an hent bihan", vente des arbres de St-Guénolé
- [25 décembre 1881, folios 30-31] : urgence de payer les dettes de la communes, création d'une école de filles
Délibérations 1882 :
- [12 février 1882, folio 32] : imposition pour payer les dettes communales, sacrifices pour la création de la maison d'école
- [14 mai 1882, folios 33-37] : 7 sept centimes des plus imposés pour payer les dettes communales, nomination d'une commission scolaire, plan de l'architecte Bigot de la nouvelle école, perception de l'octroi
- [21 mai 1882, folios 37-40] : opérations de l'exercice 1881, chemins vicinaux, obligation de résidence de 2 ans dans la commune pour le bureau de bienfaisance, et distribution de pain aux indigents et non du blé et de l'argent, détails de la dette communale, création de la nouvelle école
- [20 août 1882, folios 40-42] : manque de 4 feuilles de timbres, chemins vicinaux, établissement d'une école de hameau, rétribution du fossoyeur pour inhumation des indigents
- [1er octobre 1882, folio 42] : élection d'un délégué
- [22 octobre 1882, folios 43-47] : installation de 2 nouveaux conseillers, installation du maire Hervé Le Roux, accord pour deux écoles de hameau dont la première placée à Lestonan et la seconde à Bohars, réfection du pont de Marc'hat
- [26 décembre 1882, folios 47-48] : vote pour acquérir l'emplacement pour la création de deux écoles de hameau
Délibérations 1883 :
- [18 février 1883, folios 49-50] : traitement du seul instituteur que compte la commune, fonds pour un second cantonnier, voeu pour démarrer vite les travaux des maisons d'école
- [25 mars 1883, folios 50-51] : dossier de soutien de famille
- [1er mai 1883, folios 51-55] : présentation de l'instituteur public Jean-Marie Chapalain, approbation des dépenses de l'exercice passé et budget 1884, création de l'emploi du second cantonnier, pont sur la route d'Elliant impraticable, 3 journées de prestations pour les petits cultivateurs, demandes d'aides sociales et bureau de bienfaisance
- [17 juin 1883, folio 55-57] : chemins vicinaux, cession de terrain vague, création de deux foires par an, hospices pour malades indigents
- [19 août 1883, folios 58-59] : création de deux foires, bâtiments communaux, demandes de crédits
- [18 novembre 1883, folios 60-62] : désignation de délégués, remerciements pour le zèle de l'instituteur, demande d'un adjoint, maintien du désir de terrain pour la maison d'école, demande d'entretien de la route de grande communication
- [9 décembre 1883, folio 63] : imposition extraordinaire
Délibérations 1884 :
- [3 février 1884, folios 63-66] : dépenses des écoles primaires, maison d'école de hameau, construction d'une école de garçons au bourg, demandes sociales
- [6 avril 1884, folios 66-67] : cahier des charges de la maison d'école du hameau de Lestonan, installation du nouveau conseil municipal
- [18 mai 1884, folios 67-69] : installation des nouveaux conseillers, réélection du maire
- [25 mai 1884, folios 70-72] : comptes de l'exercice 1883, admission des malades et indigents à l'hospice de Quimper, traitement d'un second cantonnier, deux délégués au bureau de bienfaisance
- [24 août 1884, folios 72-74] : côte de Kerampensal, terrain à exproprier pour la construction d'une maison d'école de garçons au bourg, demande d'exemption de service militaire, frais électoraux
- [10 septembre 1884, folios 74-75] : présentation du nouvel instituteur public Michel
- [28 septembre 1884, folios 75-76] : emplacement de la nouvelle école de garçons sur la route du bourg à Boden, chemin de Kerampensal, liste des électeurs du tribunal de commerce
- [23 novembre 1884, folios 76-78] : création de deux foires, question du cantonnier, commission chargée de réviser la liste électorale, chemin de Stang-Quéau à St-Guénolé
- [7 décembre 1884, folios 78-79] : création d'une école de garçons
- [21 décembre 1884, folios 80-81] : élection des délégués
Délibérations 1885 :
- [21 février 1885, folios 82-85] : école de garçons au bourg, présentation de Noyelle instituteur public de Lestonan, présentation de Mlle Le Goff institutrice
- [31 mai 1885, folios 85-86] : bureau de bienfaisance, chemins vicinaux, dossier militaire de soutien de famille
- [28 juin 1885, folios 86-87] : construction de maison d'école au bourg
- [30 août 1885, folios 87-89] : chauffage de l'école de hameau, constatation d'absence de crucifix dans les classes de la nouvelle école de hameau, voeu que les professeurs apprennent le catéchisme
- [8 novembre 1885, folios 89-90] : situation financière communale, réparations à la maison d'école du bourg, chemin du bourg à la maison d'école en construction
Délibérations 1886 :
- [14 février 1886, folios 90-94] : état financier de la commune, demande de à l'hospice de supporter plus de dépenses, deux foires dans le bourg de Trégouron, changement de date pour la foire de Plonéis, demande sociale, paiement au propriétaire du terrain de l'école du bourg
- [8 mai 1886, folios 94-95] : budget supplémentaire
- [6 juin 1886, folios 95-98] : situation financière, demande d'un instituteur adjoint
- [22 août 1886, folios 98-100] : demande d'élection de délégués, réclamation du propriétaire du terrain de l'école, achat de 12 chaises et d'étagères pour les archives, nouvelle table de mairie, demande sociale
- [12 septembre 1886, folio 100] : présentation de Melle Rolland institutrice publique
- [21 septembre 1886, folio 101] : traité de gré à gré avec les ouvriers menuisiers pour la réparation de l'école des filles
- [14 novembre 1886, folios 102-105] : traité de gré à gré avec les ouvriers menuisiers pour la réparation de l'école des filles, traitement du receveur, question des malades indigents à mettre à l'hospice, révision de la liste électorale, nomination de 20 propriétaires fonciers, foire de Tréméoc, réparation de la route n° 2, comptes de la nouvelle école de Lestonan
Délibérations 1887 :
- [20 février 1887, folios 105-107] : perception de l'octroi, chemin du bourg à Kerdilès, budget 1888
- [27 mai 1887, folios 107-108] : situation financière, location d'un jardin et cabinets de l'école des filles, comptes du bureau de bienfaisance
- [10 juillet 1887, folios 108-111] : réparation du chemin "Hen Bihan", emprunt à la caisse des dépôts, soutien de famille
- [14 août 1887, folios 111-112] : chemins ruraux, assurance des bâtiments communaux, liste des électeurs
- [8 septembre 1887, folio 113] : chemin de Hent Bihan
- [27 novembre 1887, folios 113-114] : nomination de 20 propriétaires fonciers
Délibérations 1888 :
- [22 janvier 1888, folios 114-115] : situation financière, crédit supplémentaire
- [26 février 1888, folios 115-116] : situation financière, engagement de l'administration de l'hospice, terrain vague à Kervernic
- [2 avril 1888, folios 117-118] : legs de Prosper Le Guay, instructions concernant l'épidémie de variole, aliénés et indigents
- [20 mai 1888, folios 118-121] : élections municipales, réélection du maire
- [10 juin 1888, folios 121-124] : situation financière, élection de délégués
- [12 août 1888, folios 124-126] : situation des écoles, lettre de l'institutrice Mlle Rolland pour le manque de bureau et de cartes
- [25 novembre 1888, folios 126-127] : liste des 20 propriétaires fonciers, liste électorale, assurance des bâtiments communaux, somme pour la maison d'école de Lestonan
Délibérations 1889 :
- [13 janvier 1888, folios 127-128] : legs de Prosper Le Guay
- [20 janvier 1888, folios 128-130] : chemin du moulin du Dréau et route n° 2, rectification de la côte de Kerampensal, don au bureau de bienfaisance
- [1er mars 1888, folios 130-130] :
Annotations
