« Conseil 1851-1879 - folio 166 » : différence entre les versions
De GrandTerrier
Aucun résumé des modifications |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 4 : | Ligne 4 : | ||
| seance(s)=fin du 8 mars 1874 et début du 3 mai 1874 | | seance(s)=fin du 8 mars 1874 et début du 3 mai 1874 | ||
| themes=* travaux sur chemins vicinaux | | themes=* travaux sur chemins vicinaux | ||
* | *Legs de Monsieur de Legerville | ||
| maire=[[Joseph Le Roux, maire (1862-1881)]] | | maire=[[Joseph Le Roux, maire (1862-1881)]] | ||
}} | }} | ||
Version actuelle datée du 11 novembre 2025 à 22:55
Séance(s) : fin du 8 mars 1874 et début du 3 mai 1874
Ordre du jour :
- travaux sur chemins vicinaux
- Legs de Monsieur de Legerville
Transcription
[...]
L'an mil huit cent soixante quatorze, le 3 mai le conseil municipal de la commune d'Ergué-Gabéric, convoqué extraordinairement en vertu de la circulaire de Monsieur le Préfet en date du 27 avril dernier, à l'effet de délibérer sur les transactions du legs de Monsieur de Légerville à la commune avec les héritiers, et réuni à la maison commune en la salle de ses séances, sous la présidence de
