Pages qui pointent vers « 1866 - Décret impérial pour le maintien de l'octroi communal »
De GrandTerrier
Les pages ci-dessous contiennent un lien vers 1866 - Décret impérial pour le maintien de l'octroi communal :
Affichage de 11 éléments.
- 12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806 (← liens)
- 18. Suite de la séance du 15 avril 1807 (← liens)
- 19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (← liens)
- 104. Fin du séance et délibération du 26 novembre 1837 (← liens)
- 113. Délibération du 20 octobre 1839 (← liens)
- 1806-1921 - L'histoire de l'octroi à Ergué-Gabéric au 19e siècle (← liens)
- Série O "Communes" des Archives départementales du Finistère (← liens)
- 1838 - Refus d'autorisation de l'octroi sur les boissons par le ministre de l'Intérieur (← liens)
- 1915 - Demande de prorogation quinquennale des taxes d'octroi communales (← liens)
- 1857 - Une affiche impériale pour l'arrêté du règlement et tarif de l'octroi (← liens)
- Modèle:OctroiLect (← liens)