1790-1791 - Oppositions elliantaises et gabéricoises au canton de Rosporden

De GrandTerrier

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Des pétitions et des délibérations pour protester contre le découpage du nouveau canton et l'éloignement des communes rattachées au nouveau chef-lieu à Rosporden, et la décision finale irrévocable des administrateurs du directoire du département.

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Merci à Jean-François Douguet [1] pour avoir fait connaitre et avoir étudié cette polémique révolutionnaire (Keleier Arkae juin 2011). Documents conservés aux archives départementales du finistère sous la cote 10 L 30.

Autres lectures : « Jérôme Kergourlay, maire (1790-1792) » ¤ « DOUGUET Jean-François - Les municipalités d'Ergué-Gabéric sous la Révolution » ¤ « 1790 - Un recensement inédit à Ergué-Gabéric » ¤ 

Présentation

C'est le décret du 22 décembre 1789 qui a institué les cantons, regroupement de plusieurs communes au sein des districts, eux-mêmes subdivisions administratives des départements. Par décision de l'Assemblée nationale, Ergué-Gabéric et Elliant sont rattachés au chef lieu de canton de Rosporden en 1790, ainsi que Tourc'h, Saint-Yvi et Locmaria-Hent [2]. Les électeurs amenés à se déplacer en assemblées primaires cantonales sont les 800 à 900 « citoyens actifs » [3] des 6 communes concernées

En octobre et novembre 1790, les conseils des communes d'Elliant et d'Ergué-Gabéric prennent position. D'abord Elliant : « Le bourg d'Eliant est distant de Rosporden de cinq gros quarts de lieues ...  » ; « Il a arrêté de supplier au nom de tous citoyens actifs de la mère paroisse d'Eliant, messieurs les administrateurs du département du finistère et du district de Quimper, de vouloir bien pour la commodité générale fixer et déterminer irrévocablement au bourg d'Eliant le chef lieu du canton »

L'argumentation elliantaise s'appuie aussi sur la distance de plus de quatre lieues et demi pour les villages éloignés d'Ergué-Gabéric, une lieue mesurant un peu plus de 4 km. Le conseil général d'Ergué-Gabéric, présidé par le maire Jérôme Kergourlay, joue sur deux tableaux.

La première position gabéricoise est la solidarité vis-à-vis d'Elliant : « le bourg d'Eliant est plus au centre du canton que Rosporden et les citoyens actifs d'Ergué Gabéric en sont beaucoup plus près ». Mais la préférence est bien le rattachement à Quimper : « Nous avons tout à gagner si nous étions réunis au canton de Quimper ; nous préférons donc le canton de Quimper à celui d'Elliant, et celui d'Elliant à celui de Rosporden ».

Comme les avis des conseils ne portent pas leur fruits, le recteur d'Elliant et député du Clergé à l'assemblée national, l'abbé Guino se fend d'une pétition qu'il signe de Paris en date du 31 mai 1791, tout en flattant l'auguste assemblée : « Leur demande est d'ailleurs fondée sur les sages intentions de l'assemblée nationale qui a constamment exprimé le désir que les administrations se trouvent placées à proximité des administrés. ».

La pétition reçoit un accueil favorable exprimé par François-Jérôme Le Déan, maire de Quimper, et Louis Alexandre Expilly [4], nouvel évèque constitutionnel du Quimper et de Léon. Augustin Le Goazre de Kervélégant, député du Tiers-Etat, contresigne la pétition d’un commentaire personnel : « J'appuie cette pétition avec d'autant plus de plaisir qu'il ne me parait point raisonnable d’obliger les habitants de la paroisse d’Ergué-Gabéric de traverser celle d’Elliant pour aller à Rosporden ».

Carte remodelée des cantons en 1791 (ADF, index série L) :

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Début juin 1791, le greffier Tassy, en diffusant la pétition de l'abbé Guino aux administrateurs, prévient du danger d'une colère gabéricoise : « Il est à craindre que cela n'opère des suites funestes, par le grand mécontentement de presque tous les administrés, surtout de la part de ceux d'Ergué Gaberic, qui semblent déjà assez disposés à ne pas se soumettre à Rosporden, qu'ils ont pris en horreur depuis le canton formé. ».

Il ne reste plus qu'à délibérer au niveau des directoires locaux de Quimper. Le 14 juin un premier arrêté du directoire du district tombe et donne raison aux pétitionnaires d'Elliant : « Le Directoire est d'avis que le chef lieu du canton composé par les municipalités susdites soit transféré à Elliant et que la prochaine assemblée primaire y soit convoquée ».

Quatre jours plus tard, au niveau supérieur, le directoire du département émit un autre arrêt qui donne satisfaction à Ergué-Gabéric : « Le Directoire arrête 1° que la paroisse d'Ergué Gabéric sera à compter de ce jour irrévocablement attachée au canton de Suimper, [...] Arrête en second lieu que les municipalités d'Elliant, Locmaria n'hent, St Yvi, Tourc'h et Rosporden, continueront d'être un seul et même canton, dont le chef lieu demeurera irrévocablement fixé en la ville de Rosporden. »

Transcriptions

Elliant 1790.10.17

Ce jour dix sept octobre mil sept cent quatre vingt dix le conseil de la commune, de la mère paroisse, d'Eliant assemblé dans les personnes de M.M. Christophe Le Meur maire, de Guy Cotten, Alain Le Quéré, Guy Le Madec, Louis Kergourlay, Alain Boloré, officiers municipaux ; présent M. le nouveau procureur de la commune.

L'assemblée nationale a tracé les limites de chaque canton telles qu'elles lui ont paru convenables au premier appercus ; elle eut désiré que la division des cantons se fut faite en chaque district, parce qu'elle eut été plus certainement conforme au vœu des citoyens. C'est le motif de convenance pour les individus qui a déterminé l'auguste assemblée à ne former qu'une division provisoire à l'effet d'accélérer les premières assemblées et les premières élections.


Rosporden 1790.11.28

29 novembre 1790. Extrait du registre de délibérations de la commune de la municipalité de Rosporden.

Du 28 novembre 1790 assemblée du conseil général de la commune composée de M. le procureur de la commune Le Breton, Le Naour, Valet, Quenec'hervé, Daniel Le Meur, M.M. Le Goarant officiers municipaux. Absents Mr Billette maire, Riquer, Roger Allain, officiers municipaux ont pris place après avoir prêté le serment requis par la loi.

Mr le procureur de la commune a mis sur le bureau une requete présentée à Mrs du département par le conseil général de la commune tendante à avoir le chef lieu de canton.


Ergué-Gabéric 1790.11.28

28 novembre 1790. Extrait.

Ce jour vingt huit novembre mil sept cents quatre vingt dix, le conseil général de la paroisse d'Ergué Gabéric assemblé dans la personnes de Jerome Kergourlay maire, de René Legouérou, de Hervé Lizien, d'Allain Rannou, de Jean Gourmelin, officiers municipaux, e Jean Lozac'h, Guénolé Laurent, de François Le Poupon, Louis Le Naour, Hervé Le Pétillon, Louis Le Bihan, tous notables ; présent Augustin Gelard procureur de la commune.

Le conseil général d'Ergué Gabéric sur la réquisition du susdit procureur de délibérer sur la requete de la municipalité d'Ellient présenté au directoire du département de finistère dont coppie a été envoyée au directoire du district de Quimper, a arrêté de ce joindre à la municipalité d'Ellient pour suplier messieurs les administrateurs du département du district de Quimper de fixer [...] lieux du canton au bourg d'Ellient pour les cotoyens de la paroisse d'Ergué Gabéric.

Parce que si le bourg d'Eliant est plus au centre du canton que Rosporden et que les citoyens actifs d'Ergué Gabéric en sont beaucoup plus près. 2° parce que le bourg d'Eliant fournit aux assemblées primaires autant de [...] que Rosporden. 3° parce que le chef lieu du canton étant plus proche des citoyens ils s'y rendroient plus volontiers et en plus grand nombre.


Ergué-Gabéric 1791.05.03

3 mai 1791. Extrait des registres de délibérations de la commune d'Ergué-Gabéric 1791.

Le trois mai mil sept cents quatre vingt onze le conseil municipal d'Ergué Gabéric tenu dans la sacristie de la dite paroisse où a présidé Jérôme Kergourlay maire et les soussignés, connaissant les vœux de la commune d'Ergué Gabéric, connaissant aussi l'utilité réelle des paroissiens que le chef-lieu du canton soit fixé au bourg d'Elliant et non en la ville de Rosporden, supplie Mr l'abbé Guino recteur d'Ellliant et député aux états généraux de représenter aux augustes membres des dits états que plusieurs quartiers de cette paroisse étant au moins éloignés de Rosporden e quatre lieues, outre la difficulté des chemins, nous désirerions tous dans cette communede voir fixer irrévocablement le chef lieu du canton au susdit bourg d'Elliant. Ce sont les vœux ardents des citoyens actifs de la commune d'Ergué Gabéric.

Fait et arrêté en conseil municipal à Ergué Gabéric le trois mai mil sept cents quatre vingt onze.

Signatures : Jérôme Kergourlay maire, Alain Rannou officier municipal, Jérôme Crédou, René Seznec,Le Breton pour Legoff, Hervé Lizien officier municipal, François Larans, Pierre Jean Crédou, René Mahé, René Le Pétillon administrateur du district de Quimper, François Lepoupon de notable.


St-Yvi 1791.05.08

Du 8 may 1791. N° 5458.

Extrait des minutes du registre de délibérations de la municipalité de la trève de Saint-Yvi paroisse d'Eliant.

L'an mil sept cent quatre vingt onze, le huit may environs les dix heures du matin de ce jour, séance du conseil général de la commune et municipalité de Saint Yvi paroisse d'Eliant canton de Rosporden, département du finistère, assemblé en la sacristie de l'église tréviale de Saint Yvi, lieu ordinaire pour tenir les délibérations en vertu d'annonce faite aux prônes de la grand'messe du dimanche précédent, premier du courant ; et ont présidés messieurs Guillaume Guerrol maire, Christophe Le Meur, François Le Gac, Pierre Le Gac et François Nedellec tous officiers municipaux.


Guino-Kervelegan-Le Déan 1791.05.30

N° 5458. 30 mai.

Le sieur Guino recteur de la paroisse d'Elliant, district de Quimper département du finisterre, député à l'Assemblée Nationale à l'honneur d'exposer aux Directoires du district de Quimper et du département du finisterre que sa paroisse étant d'une étendue considérable contient quatre municipalités, savoir une au bourg Paroissial et les trois autres dans les trois subcursalles de Rosporden, St Yvi et Locmaria dépendantes de la paroisse d'Elliant, que Rosporden ayant été considérée comme une petite ville, peu considérable à la vérité par son étendue et sa population, située sur la grande route de Quimper qui la traverse, et jouissant de l'avantage des foires et marchés qui s'y tiennent habituellement, ces considérations avoient déterminé à y placer le chef lieu de canton qui est formé de la paroisse d'Elliant avec ses trois subcursalles et de celles de Ergué-Gabéric et de Tourc'h.

Mais à peine Rosporden a-t-il été désigné pour chef-lieu de ce canton que la grande majorité des habitants de ce canton a ressenti l'extrême incommodité de sa fixation dans ce lieu parce qu'il se trouve placé précisément à l'extrémité la plus reculée de ce canton.

J'appuie cette pétition avec d'autant plus de plaisir qu'il ne me parait point raisonnable d'obliger les habitants de la paroisse d'Ergué Gabéric de traverser celle d'Elliant pour aller à Rosporden.

signature : Kervelegan

J'approuve la présente pétition

signature : F. J. Le Déan

Elliant 1791.06

N° 5438. Juin 1791. Messieurs.

Messieurs les administrateurs du district de Quimper.

Supplient humblement Messieurs Christophe Le Meur maire, Alain Le Quéré, Gui Cotten, Giu Le Marié, Henry Le Guiader et Laurent Costiou fils, officiers municipaux de la mère paroisse d'Eliant, Louis François Cotten procureur de la commune.

Disant que la commune e cette paroisse à elle joint des communes des trèves de St Yvi, Locmaria et de la paroisse d'Ergué Gabéric aux fins de leurs délibérations des trois et huit may dernier demande que le chef lieu de canton fixé provisoirement à Rosporden le soit irrévocablement au bourg paroissial d'Eliant.


Guino-Tassy 1791.06.08

N° 5458. 8 juin.

Le sieur Guino recteur de la paroisse d'Eliant, district de Quimper, département du finistère député à l'assemblée nationale à l'honneur ...

<<< cf suite et fin de la pétition Guino ci-dessus, signée et datée du 30 may 1791.

<<< appuis de la pétition par Kervelegan et Le Déan

Pour approbation Monseigneur Expilli [4] évêque du finistère pour expédition, conforme à la minute étant entre les mains e monsieur Penanros d'Eliant, délivré par le soussigné greffier de la justice de paix dudit canton. Ce jour 8 juin 1791.

Signature : Tassy, greffier.


Tassy juin 1791

N° 5458. Messieurs.

Cy-joint, je vous fais passer copie de la pétition adressée à Mr Penanros, par Me Guino notre recteur à l'effet de fixer irrévocablement le chef lieu du canton au bourg d'Eliant, sur la vive sollicitation et demande de tous les administrés du canton. Je pense, messieurs, que monsieur Penanros, vous aura, sans doute, fais passer le voeur général des habitants du canton, avec copie de cette pétition, je vous engage à porter toutes vos attentions sur cette pétition, ainsi que sur les observations étant au pied d'icelle de M.M. Kervelegan, Le Déan et Expilly, de prendre à cœur les intérets des administrés, pour leur procurer la douce satisfaction de voir leur demande avoir son exécution et le chef lieu fixé au bourg d'Eliant, comme étant au centre du canton, vous connaissez, par vous-même le local, par là vous verrez que la demande de ces gens est juste et bien fondée.

Si le chef lieu du canton se trouve continué à Rosporden, il est à craindre, que cela n'opère des suites funestes, par le grand mécontentement de presque tous les administrés, surtout de la part de ceux d'Ergué Gaberic, qui semblent déjà assez disposés à ne pas se soumettre à Rosporden, qu'ils ont pris en horreur depuis le canton formé.

Jay l'honneur d'être avec un profond respect, Messieurs, votre bien humble et très obéissant serviteur.


Mémoire juin 1791

Messieurs,

Le canton de Rosporden est formé de la municipalité du lieu, de celle d'Elliant, Locmaria-en-hent, St Yvi, Tourc'h et Ergué-Gabéric.

Rosporden, comme une petite ville, fut provisoirement donc pour chef lieu de canton ; mais, depuis, les administrateurs ayant reconnu que cette fixation du canton à Rosporden était incommode, parce qu'il se trouvait à l'extrémité du canton par rapport à Ergué-Gabéric et une majeure partie de la paroisse d'Elliant, la municipalité d'Elliant à elle réunie, celle d'Ergué Gabéric, Locmaria-an-hent et St Yvi, prirent des délibérations, pour demander à l'Assemblée nationale par le canal du Sieur Guino député à cette assemblée, que le chef lieu de canton fut à l'avenir transféré de Rosporden au bourg d'Elliant. Comme ces changements sont attribués aux district et département des lieux, le sieur Guino les a renvoyé se pourvoir devant [...] pour y statuer.


Directoire 1791.06.14

N° 5458. 14 juin 1791.

Extrait du registre des délibérations du directoire du district de Quimper.

Du quatorze juin mil sept cent quatre vingt onze. Séance tenue par Mr Ambroise Duhaffond vice-président assisté de Mrs Le Baron et Le Breton. Présent Mr François Abgrall, commissaire syndic.

Vu la requête sans date de la municipalité d'Elliant ; tendant à ce que le chef lieu de canton fixé à Rosporden soit transféré audit Elliant, la pétition à la même fin du 30 mai dernier signée Guino et par adhésion Kervellégan, F. J. Le Déan et Monseigneur Expilly évêque du finisterre, la délibération du 17 octobre du corps municipal de la même paroisse, celles prises par la munipalité d'Ergué Gabéric les 28 novembre 1790 et 3 mai 1791, la délibération prise le 8 du même mois par les municipalités de St Yvi et Locmaria-hent, toutes les délibérations contenant le voeu de la fixation ci-devant mentionnée.


Duhaffond 1791.06.18

N° 5458. Notes : soit communiqué, il y a un arrêté du 18 juin 1790.

Quimper, 14 juin 1791, Messieurs

Nous vous adressons notre avis sur une pétition des citoyens d'Elliant et Ergué Gabéric relative à la translation du chef lieu du canton de Rosporden à Elliant avec les pièces qui ont fondé cet avis.

Nous sommes avec un respectueux attachement, Messieurs, vos très humbles et obéissants serviteurs. Les administrateurs du directoire du district.

Signatures : Ambroise Duhaffond, vice président ; F. Abgrall ; Denis, prêtre.


Directoire 1791.06.18

Département du finistère. N° 335.

Extrait du registre du département du dix-huit juin mil sept cent quatre vingt onze.

Séance du Directoire tenue par M. Kergariou président, assisté de M.M. Paseat vice-président, Morvan, Vellec, Cossou, Guezno, Givart administrateurs. Présent M. Capitaine procureur général syndoc.

Vû les délibérations des conseils généraux des communes des municipalités d'Elliant, Tourc'h, et Loc-maria n'hent des 17 octobre et 2 décembre 1790, tendante à ce que le chef lieu du canton fixé à Rosporent soit transféré au bourg paroissial d'Eliant.

Facsimilés

Annotations

  1. Jean-François Douguet, historien et auteur de nombreux ouvrages sur la Cornouaille :
    .
  2. Sous l’Ancien régime Locmaria-Hent est une trève de la "mère paroisse" d'Elliant, elle devient commune en 1790, est supprimée en 1792 et rattachée à celle de Saint-Yvi.
  3. Citoyen actif, g.n.m. : type de citoyens défini par l'Assemblée Nationale Constituante. Plusieurs conditions étaient requises pour être actif, mais il fallait surtout payer une contribution directe égale à trois journées de travail. Les citoyens "actifs" avaient le droit civil de se réunir en assemblées primaires de municipalité et de canton. [Terme] [Lexique]
  4. 4,0 et 4,1 Louis-Alexandre Expilly de La Poipe, recteur de Saint-Martin-des-Champs, élu député du clergé du Léon en août 1788, préside à l'Assemblée Constituante la commission qui promulguera la constitution civile du clergé, premier évêque constitutionnel de Quimper et de Léon (de 1790 à 1794), sacré par Talleyrand à Paris, mais guillotiné le 22 mai 1794.



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Thème de l'article : Document d'archives sur le passé d'Ergué-Gabéric. Création : Février 2012    Màj : 23.10.2023