1879-1909 - Registre des délibérations du conseil municipal

De GrandTerrier
LiasseSmall.jpg

Numérisation de toutes les délibérations du conseil municipal d'Ergué-Gabéric du 16 novembre 1879 au 21 novembre 1909

ActeSource2.png

Le registre relié de 194 pages recto-version, c'est-à-dire 387 folios, est conservé aux Archives municipales. La transcription des délibérations est démarrée et sera complétée au fur et à mesure des prochaines analyses.

Autres lectures : « 1851-1879 - Registre des délibérations du conseil municipal » ¤ « Documents conservés aux Archives communales d'Ergué-Gabéric » ¤ « 1905-1909 - La loi du 14.07.1905 et l'aide communale aux indigents et assistés » ¤ 

Présentation

Le présent registre, dont les pages sont reproduites ci-dessous, couvre les années ...

Les autres dossiers marquants de cette période sont :

AEG-CM1879-1909-000.jpg

Les 397 folios

Délibérations 1879-1880 :

Délibérations 1881 :

Délibérations 1882 :

  • [12 février 1882, folio 32] : imposition pour payer les dettes communales, sacrifices pour la création de la maison d'école
  • [14 mai 1882, folios 33-37] : 7 sept centimes des plus imposés pour payer les dettes communales, nomination d'une commission scolaire, plan de l'architecte Bigot de la nouvelle école, perception de l'octroi
  • [21 mai 1882, folios 37-40] : opérations de l'exercice 1881, chemins vicinaux, obligation de résidence de 2 ans dans la commune pour le bureau de bienfaisance, et distribution de pain aux indigents et non du blé et de l'argent, détails de la dette communale, création de la nouvelle école

Délibérations 1883 :

  • [18 février 1883, folios 49-50] : traitement du seul instituteur que compte la commune, fonds pour un second cantonnier, voeu pour démarrer vite les travaux des maisons d'école
  • [25 mars 1883, folios 50-51] : dossier de soutien de famille
  • [1er mai 1883, folios 51-55] : présentation de l'instituteur public Jean-Marie Chapalain, approbation des dépenses de l'exercice passé et budget 1884, création de l'emploi du second cantonnier, pont sur la route d'Elliant impraticable, 3 journées de prestations pour les petits cultivateurs, demandes d'aides sociales et bureau de bienfaisance

Délibérations 1884 :


Annotations




Tamponsmall2.jpg
Thème de l'article : Délibérations des conseils municipaux d'Ergué-Gabéric Création : décembre 2025    Màj : 17.12.2025