« Conseil 1851-1879 - folio 012 » : différence entre les versions

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Vu le procès-verbal des élections municipales qui ont eu lieu les 19 et 26 septembre en cette commune.
Vu le procès-verbal des élections municipales qui ont eu lieu les 19 et 26 septembre en cette commune.


Attendu qu'aucune information n'a été ..., vu la lettre le Monsieir le Préfet du 1er octobre 1852 par laquelle il consent régullarité des opérations constaté par le même procès-verbal, et nous avons ... à l'installation des Conseillers municipaux élus.
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Numérisation de toutes les délibérations du conseil municipal d'Ergué-Gabéric du 12 mars 1851 au 1er juin 1879.

Séance(s) : 12 octobre 1852

Maire : Pierre Nédélec (de Kergoant, cultivateur)

Ordre du jour :

  • Installation des conseillers municipaux
  • Serment des conseillers
  • Suffrages des élus

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Transcription

Installation des Conseillers d'Ergué-Gabéric

Du 12 octobre 1852

Procès-verbal d'installation des conseillers municipaux

L'an mil huit cent cinquante deux le 12 octobre nous Pierre Nédelec Maire de la commune d'Ergué-Gabéric.

Vu le procès-verbal des élections municipales qui ont eu lieu les 19 et 26 septembre en cette commune.

Attendu qu'aucune information n'a été ..., vu la lettre le Monsieur le Préfet du 1er octobre 1852 par laquelle il consent régullarité des opérations constaté par le même procès-verbal, et nous avons ... à l'installation des Conseillers municipaux élus.