« Conseil 1851-1879 - folio 012 » : différence entre les versions
De GrandTerrier
Aucun résumé des modifications |
Aucun résumé des modifications |
||
| Ligne 5 : | Ligne 5 : | ||
| themes=*Installation des conseillers municipaux | | themes=*Installation des conseillers municipaux | ||
*Serment des conseillers | *Serment des conseillers | ||
* | *Suffrages des élus | ||
| maire=Pierre Nédélec (2e mandat) | | maire=Pierre Nédélec (2e mandat) | ||
}} | }} | ||
Version du 25 juillet 2024 à 08:47
Séance(s) : 12 octobre 1852
Maire : Pierre Nédélec (2e mandat)
Ordre du jour :
- Installation des conseillers municipaux
- Serment des conseillers
- Suffrages des élus
Transcription
Installation des Conseillers d'Ergué-Gabéric
Du 12 octobre 1852
Procès-verbal d'installation des conseillers municipaux
L'an mil huit cent cinquante deux le 12 octobre nous Pierre Nédelec Maire de la commune d'Ergué-Gabéric.
Vu le procès-verbal des élections municipales qui ont eu lieu les 19 et 26 septembre en cette commune.
Attendu qu'aucune information n'a été ..., vu la lettre le Monsieur le Préfet du 1er octobre 1852 par laquelle il consent régullarité des opérations constaté par le même procès-verbal, et nous avons ... à l'installation des Conseillers municipaux élus.