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• 0. Registre des conseils municipaux de 1800 à 1850
• 1. Délibérations des 23 prairial an 8, 10 messidor an 8
• 10. Fin des délibérations du 30 germinal an 11, et 4 février 1806
• 100. Session du 14 mai 1837, séance du 3 septembre 1837
• 11. Suite des délibérations 4 février 1806
• 12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806
• 13. Fin des délibérations du 6 juin 1806, et 14 mars 1807 (rayé)
• 14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé)
• 15. Fin des délibérations du 14 mars 1807 (rayé)
• 16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé)
• 17. Séance du 15 avril 1807
• 18. Suite de la séance du 15 avril 1807
• 19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric
• 2. Délibérations des 9 pluviôse an 9, 15-17 et 27 pluviôse an 9
• 20. Séance du 15 mai 1807
• 21. Fin de séance du 15 mai 1807, et séance du 3 mars 1808
• 22. Suite de séance du 3 mars 1808, délibérations du 26 mai 1808, et du 12 mai 1808
• 23. Suite des délibérations du 12 mai 1808, et délibérations du 4 juillet 1808
• 24. Délibérations du 30 avril 1809, et du 10 mai 1809
• 25. Suite des délibérations du 10 mai 1809, et délibérations du 24 septembre 1809
• 26. Suite des délibérations du 24 septembre 1809, et délibération du 4 octobre 1809 et du 18 janvier 1810
• 27. Séance du 18 janvier 1810
• 28. Fin de séance du 18 janvier 1810, délibérations du 10 mai 1810
• 29. Suites des délibérations du 10 mai 1810
• 3. Suite des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9
• 30. Fin des délibérations du 10 mai 1810, délibérations du 14 septembre 1810
• 31. Fin des délibérations du 14 septembre 1810, délibérations du 15 novembre 1810
• 32. Fin des délibérations du 15 novembre 1810
• 33. Règlement pour l'abonnement de l'octroi d'EG, délibérations du 12 novembre et du 20 mars 1811
• 34. Suite des délibérations du 20 mars 1811
• 35. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et deux autres délibérations du même jour
• 36. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et séance du 8 mai 1811
• 37. Suite de séance du 8 mai 1811
• 38. Suite de séance du 8 mai 1811
• 39. Fin de séance du 8 mai 1811, délibération du 20 juin 1811
• 4. Fin des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9, et 24 pluviôse an 10
• 40. Fin de séance du 20 juin 1811, délibération du 25 août 1811
• 41. Délibération du 12 mai 1812
• 42. Séance du 5 juillet 1812
• 43. Séance du 9 novembre 1812
• 44. Séance du 5 mai 1813
• 45. Feuillet vierge
• 46. Séance du 22 juin 1813
• 47. Séance du 1er juin 1814
• 48. Séance du 22 septembre 1814
• 49. Délibération du 25 avril 1815, et séance du 29 septembre 1815
• 5. Fin des délibérations du 24 pluviôse an 10, et 25 thermidor an 10
• 50. Fin de séance du 29 septembre 1815, et séance du 5 novembre 1815
• 51. Suite de séance du 5 novembre 1815
• 52. Séance du 10 mai 1816
• 53. Séances du 14 juin 1816, et du 26 janvier 1817
• 54. Suite de séance du 26 janvier 1817
• 55. Séance du 20 février 1817
• 56. Suite de séance du 20 février 1817, et séance du 21 mars 1817
• 57. Séance du 1er avril 1817
• 58. Séance du 10 mai 1817
• 59. Séance du 5 février 1818
• 6. Fin des délibérations du 25 thermidor an 10, et 4 brumaire an 11, 1er frimaire an 11
• 60. Suite de séance du 5 février 1818
• 61. Séance du 1er février 1821
• 62. Séances du 10 septembre 1821 et du 13 mai 1823
• 63. Fin de séance du 13 mai 1823, délibérations du 26 octobre 1823, 11 février 1824 et 8 décembre 1824 (rayé)
• 64. Délibérations du 14 octobre 1824, du 10 ?? 1826, et du 5 février 1826
• 65. Autres délibérations du 5 février 1826
• 66. Séances du 14 mai 1826, et séance du 13 mai 1827
• 67. Séance du 9 septembre 1827
• 68. Séances du 11 mai 1828 et 8 septembre 1828
• 69. Fin de séance du 8 septembre 1828, séances du 10 mai 1829 et 6 septembre 1829
• 7. Fin des délibérations du 1er frimaire an 11, et 24 nivôse an 11, 16 pluviôse an 11
• 70. Fin de séance du 6 septembre 1829, séance du 15 novembre 1829
• 71. Fin de séance du 15 novembre 1829, séances du 9 mai 1830 et 19 septembre 1830
• 72. Délibération du 19 septembre 1830, séance du 8 novembre 1830
• 73. Fin de séance du 8 novembre 1830, séances du 23 mars 1831 et 15 mai 1831
• 74. Délibération du 21 août 1831
• 75. Délibération du 20 novembre 1831, procès-verbal du 27 novembre 1831
• 76. Fin de procès-verbal du 27 novembre 1831
• 77. Séance du 26 décembre 1831
• 78. Séance et délibération du 26 février 1832
• 79. Délibération du 8 avril 1832 et 20 mai 1832
• 8. Fin des délibérations du 16 pluviôse an 11
• 80. Séance du 20 mai 1832
• 81. Délibérations du 8 juillet 1832 et 1er janvier 1833
• 82. Fin de délibération du 1er janvier 1833, séance du 27 janvier 1833
• 83. Fin de séance du 27 janvier 1833, séance du 10 mars 1833
• 84. Séances du 4 mai, 1er et 15 septembre 1833
• 85. Séance du 18 mai 1834
• 86. Séance du 18 mai 1834, classement des chemins vicinaux
• 87. Séance du 26 septembre 1834
• 88. Séance du 26 décembre 1834
• 89. Séance du 18 janvier 1835
• 9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11
• 90. Séance du 1er janvier 1836
• 91. Séances du 13 mars et du 17 mai 1836
• 92. Suite de séance du 17 mai 1836
• 93. Fin de séance du 17 mai 1836
• 94. Séance du 19 juin 1836, chemin de grande communication
• 95. Fin de séance du 19 juin 1836, séance du 8 janvier 1837
• 96. Fin de séance du 8 janvier 1837
• 97. Séances du 8 et 26 janvier 1837, 12 mars 1837
• 98. Suite de séance du 12 mars 1837

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